M. Alain Merly

Union pour un Mouvement Populaire

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13897 de M. Alain Merly

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 2 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13776 de M. Alain Merly

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 26 mai 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13399 de M. Alain Merly

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 16 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13390 de M. Alain Merly

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 21 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12926 de M. Alain Merly

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones franches urbaines

Réponse publiée le 17 novembre 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12925 de M. Alain Merly

Rubrique : chasse et pêche

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 9 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12901 de M. Alain Merly

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12899 de M. Alain Merly

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 21 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12898 de M. Alain Merly

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 juin 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12233 de M. Alain Merly

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Réponse publiée le 7 avril 2003

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M. Alain Merly

Questions posées (archives)