M. Alain Merly

Union pour un Mouvement Populaire

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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8 novembre 2005

Question écrite n° 77498 de M. Alain Merly

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 1er août 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77497 de M. Alain Merly

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77496 de M. Alain Merly

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 3 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77495 de M. Alain Merly

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 15 août 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77484 de M. Alain Merly

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 27 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76346 de M. Alain Merly

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 17 janvier 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76342 de M. Alain Merly

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 22 novembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76341 de M. Alain Merly

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 27 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76340 de M. Alain Merly

Rubrique : emploi

Titre : chèque emploi service

Réponse publiée le 22 novembre 2005
18 octobre 2005

Question écrite n° 75994 de M. Alain Merly

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 10 janvier 2006

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M. Alain Merly

Questions posées (archives)