Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la garde à vue (n° 3213) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à proroger le mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 3115) (M. Claude Bodin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission

2
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle (n° 2923) (Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure)
76

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen des articles 56 à 66 non rattachés et des articles de récapitulation 48 à 55 de la seconde partie et vote sur l'ensemble du projet de foi de finances pour 2011 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Présences en réunion 33

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Direction de l'action du Gouvernement ; compte spécial Publications officielles et information administrative (M. Jean-Pierre Brard, Rapporteur spécial)
Pouvoirs publics ((M. Jean Launay, Rapporteur spécial)
Conseil et contrôle de l'État (M. Pierre Bourguignon, Rapporteur spécial)
Amendements examinés par la Commission 5
Présences en réunion 7

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Immigration, asile et intégration et sur l'article 74, rattaché (Mme Béatrice Pavy, Rapporteur spécial)
Outre-mer et sur l'article 77, rattaché (M. Claude Bartolone, Rapporteur spécial)
Sport, jeunesse et vie associative (M. Henri Nayrou, Rapporteur spécial)
Ville et logement : Logement et sur les articles 98 et 99, rattachés (M. François Scellier, Rapporteur spécial) 2
Amendements examinés par la Commission 31
Informations relatives à la Commission 41
Présences en réunion 42

Examen du projet de loi portant réforme des juridictions financières (n° 2001) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 2624) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur) 2
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs) 12
Amendements examinés par la commission 61

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission 33