M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°18 : 10 résultats affichés sur un total de 437

11 juin 2013

Question écrite n° 29051 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : impôts locaux

Titre : calcul

Réponse publiée le 21 juin 2016
11 juin 2013

Question écrite n° 28891 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 30 juillet 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28727 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
4 juin 2013

Question écrite n° 28661 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 3 décembre 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28553 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : professions de santé

Titre : gynécologues

Réponse publiée le 25 juin 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28547 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 3 décembre 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28172 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 18 juin 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28016 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 16 juillet 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28008 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 22 octobre 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 27970 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Question sans réponse

...

Page n°18 : 10 résultats affichés sur un total de 437

M. Dominique Le Mèner

Questions posées (archives)