• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113831 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Question sans réponse
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113553 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : animaux

  Titre : cormorans

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113452 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Question sans réponse
• 11 juillet 2006

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  Question écrite n° 99330 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : agriculture

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 27 juin 2006

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  Question orale sans débat n° 1704 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 28 juin 2006
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96597 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Question sans réponse
• 6 juin 2006

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  Question orale sans débat n° 1651 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : services d'urgence

  Réponse publiée le 7 juin 2006
• 11 mai 2006

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  Question au Gouvernement n° 2732 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : politique économique

  Titre : perspectives

  Question posée en séance
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93406 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93405 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 juin 2006