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— Audition de Mme l'ingénieure générale de l'armement Caroline Gervais, sur l'état d'avancement du projet Source Solde
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— Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l'état d'avancement de la réforme du SSA
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— Audition, ouverte à la presse, d'une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d'association des militaires
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— Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'état d'avancement de la manoeuvre ressources humaines du ministère de la Défense et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 2 octobre 2014 (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix, rapporteurs).
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Table ronde sur l'entrée en vigueur de l'obligation d'installation d'un détecteur automatique de fumée dans tous les logements, avec la participation de Mme Camille Chicoteau, conseillère technique chargée du logement au sein du cabinet de Mme Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, M. Vincent Designolle, directeur de cabinet de Mme Nathalie Homobono, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), M. Alain Bazot, président de l'UFC-Que Choisir, M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de biens et de responsabilité de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA), et de M. Régis Cousin, président de la Fédération française des métiers de l'incendie
Information relative à la commission -
— Audition, ouverte à la presse, de M. François Le Puloc'h, directeur du service national.
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— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
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— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2015.
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— Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur les mesures de lutte contre le risque terroriste.
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— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Territoire de Belfort (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)