• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78813 de M. Damien Meslot

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 12 mai 2015
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78697 de M. Damien Meslot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : catégorie A

  Réponse publiée le 22 novembre 2016
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78668 de M. Damien Meslot

  Rubrique : entreprises

  Titre : cession

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78657 de M. Damien Meslot

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78638 de M. Damien Meslot

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 6 octobre 2015
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78606 de M. Damien Meslot

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78339 de M. Damien Meslot

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77965 de M. Damien Meslot

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 avril 2015

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  Question écrite n° 77902 de M. Damien Meslot

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 7 avril 2015

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  Question écrite n° 77535 de M. Damien Meslot

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  Question close sans réponse le 20 juin 2017