M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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10 décembre 2013

Question écrite n° 45202 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 28 octobre 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45197 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution lumineuse

Réponse publiée le 4 mars 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45184 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 27 mai 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45183 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 7 janvier 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45149 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque publique d'investissement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 décembre 2013

Question écrite n° 45133 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : associations

Titre : associations d'entraide et caritatives

Réponse publiée le 7 octobre 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45131 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : armes

Titre : vente

Réponse publiée le 4 mars 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45071 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 21 janvier 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 45069 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 27 mai 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44972 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Michel Zumkeller

Questions posées (archives)