• 3 décembre 2013

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  Question écrite n° 44490 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 11 mars 2014
• 3 décembre 2013

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  Question écrite n° 44489 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 7 janvier 2014
• 3 décembre 2013

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  Question écrite n° 44488 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 18 mars 2014
• 3 décembre 2013

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  Question écrite n° 44486 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : structures administratives

  Réponse publiée le 24 juin 2014
• 3 décembre 2013

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  Question écrite n° 44317 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aménagement

  Réponse publiée le 16 septembre 2014
• 3 décembre 2013

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  Question écrite n° 44281 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 décembre 2013

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  Question écrite n° 44183 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 14 janvier 2014
• 3 décembre 2013

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  Question écrite n° 44077 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 14 janvier 2014
• 3 décembre 2013

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  Question écrite n° 44025 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : artistes

  Réponse publiée le 18 février 2014
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42981 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 21 janvier 2014