M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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2 juillet 2013

Question écrite n° 31060 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 juillet 2013

Question écrite n° 31059 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 13 août 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 31058 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 juillet 2013

Question écrite n° 31057 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 7 janvier 2014
2 juillet 2013

Question écrite n° 31056 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 13 août 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 31055 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 3 décembre 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 30814 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 juillet 2013

Question écrite n° 30794 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque publique d'investissement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 mai 2013

Question écrite n° 26166 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : politique extérieure

Titre : coopération scientifique et technique

Réponse publiée le 17 septembre 2013
7 mai 2013

Question orale sans débat n° 302 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Réponse publiée le 15 mai 2013

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M. Michel Zumkeller

Questions posées (archives)