M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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16 mai 2013

Question au Gouvernement n° 852 de M. Joël Giraud

Rubrique : Union européenne

Titre : budget

Question posée en séance
23 avril 2013

Question écrite n° 25252 de M. Joël Giraud

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 14 janvier 2014
23 avril 2013

Question écrite n° 25178 de M. Joël Giraud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : établissements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 avril 2013

Question écrite n° 25100 de M. Joël Giraud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 avril 2013

Question écrite n° 24964 de M. Joël Giraud

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie et finances : INSEE

Réponse publiée le 17 septembre 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24889 de M. Joël Giraud

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse publiée le 4 février 2014
23 avril 2013

Question écrite n° 24799 de M. Joël Giraud

Rubrique : État

Titre : gestion

Réponse publiée le 13 août 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24753 de M. Joël Giraud

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 novembre 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24698 de M. Joël Giraud

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 7 mai 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24650 de M. Joël Giraud

Rubrique : élevage

Titre : revendications

Réponse publiée le 18 juin 2013

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