M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 mars 2012

Question écrite n° 130996 de M. Joël Giraud

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130986 de M. Joël Giraud

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 8 mai 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130971 de M. Joël Giraud

Rubrique : police

Titre : policiers

Réponse publiée le 15 mai 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130801 de M. Joël Giraud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130774 de M. Joël Giraud

Rubrique : eau

Titre : agences de l'eau

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130085 de M. Joël Giraud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 1er mai 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129484 de M. Joël Giraud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129349 de M. Joël Giraud

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129301 de M. Joël Giraud

Rubrique : professions de santé

Titre : établissements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 février 2012

Question écrite n° 129252 de M. Joël Giraud

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 avril 2012

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