Mme Arlette Franco

Union pour un Mouvement Populaire

Pyrénées-Orientales (2^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 2010 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélue le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 1er avril 2010 (Décès)
  - 12^e législature : Élue le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 1er juillet 2009 au 1er avril 2010
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 17 septembre 2008 au 1er avril 2010
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
      - Du 4 décembre 2008 au 7 juillet 2009
    - Mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives
      - Du 12 octobre 2005 au 19 juin 2007
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 3 juillet 2007 au 16 septembre 2008
      - Du 3 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 1er avril 2010
  - Membre
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 1er avril 2010
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 7 février 2008 au 1er avril 2010
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 9 janvier 2008 au 1er avril 2010
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 1er avril 2010
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les fruits et les légumes
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Kenya
      - Du 4 février 2008 au 1er avril 2010
  - Membre
    - France-République italienne
      - Du 9 octobre 2007 au 1er avril 2010
    - France-Kenya
      - Du 9 octobre 2007 au 1er avril 2010
    - France-Fédération de Russie
      - Du 9 octobre 2007 au 1er avril 2010
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 9 octobre 2007 au 1er avril 2010
    - France-Cambodge
      - Du 9 octobre 2007 au 1er avril 2010
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 9 octobre 2007 au 1er avril 2010
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Roumanie
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France fédération de Russie
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Argentine
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Canada
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Espagne
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Québec
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 9 octobre 2007 au 1er avril 2010
      - Du 2 septembre 2003 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national du tourisme
      - Du 1er août 2007 au 1er avril 2010

Mme Arlette Franco

Fonctions (archives)