M. Bertho Audifax

Union pour un Mouvement Populaire

Réunion (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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15 décembre 2003

Question orale sans débat n° 512 de M. Bertho Audifax

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24941 de M. Bertho Audifax

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réglementation

Question sans réponse
15 septembre 2003

Question écrite n° 24940 de M. Bertho Audifax

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 22 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24939 de M. Bertho Audifax

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 16 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24938 de M. Bertho Audifax

Rubrique : formation professionnelle

Titre : FONGECIF

Réponse publiée le 22 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24706 de M. Bertho Audifax

Rubrique : publicité

Titre : affichage

Réponse publiée le 21 septembre 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 18071 de M. Bertho Audifax

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : conseillers pédagogiques

Réponse publiée le 16 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16247 de M. Bertho Audifax

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Réunion

Réponse publiée le 14 décembre 2004
3 avril 2003

Question au Gouvernement n° 524 de M. Bertho Audifax

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
17 mars 2003

Question orale sans débat n° 204 de M. Bertho Audifax

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Réunion

Réponse publiée le 19 mars 2003

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M. Bertho Audifax

Questions posées (archives)