• 22 novembre 2006

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3030 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : recherche

  Titre : physique nucléaire

  Question posée en séance
• 21 novembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 110577 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 106009 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : vidéocassettes, DVD et jeux vidéo

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 105996 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : jeunes

  Titre : santé

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 105994 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : secourisme

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 105993 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 3 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 105992 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 19 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 104445 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 19 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 104129 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 19 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 104128 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 26 décembre 2006