• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87600 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Saint-Étienne Lyon

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87098 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87097 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : mort

  Titre : crémation

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87096 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : communes

  Titre : commerce et artisanat

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87094 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : brevet des collèges

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87093 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : emploi

  Titre : offres d'emploi

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 28 février 2006

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  Question orale sans débat n° 1453 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 1er mars 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84901 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84900 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84899 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux psychiatriques

  Réponse publiée le 25 juillet 2006