• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5909 de M. Éric Diard

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5908 de M. Éric Diard

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 8 mai 2007

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  Question écrite n° 122911 de M. Éric Diard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 10 avril 2007

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  Question écrite n° 121976 de M. Éric Diard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question sans réponse
• 3 avril 2007

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  Question écrite n° 121643 de M. Éric Diard

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question sans réponse
• 20 mars 2007

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  Question écrite n° 120730 de M. Éric Diard

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : autorisations d'ouverture

  Question sans réponse
• 13 mars 2007

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  Question écrite n° 120597 de M. Éric Diard

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118188 de M. Éric Diard

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117127 de M. Éric Diard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : raffinage

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 17 janvier 2007

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  Question au Gouvernement n° 3161 de M. Éric Diard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : étang de Berre

  Question posée en séance