• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110416 de M. Éric Diard

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Question sans réponse
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110414 de M. Éric Diard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé et solidarités : personnel

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110166 de M. Éric Diard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 30 janvier 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110070 de M. Éric Diard

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements psychiatriques

  Question sans réponse
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107974 de M. Éric Diard

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 29 août 2006

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  Question écrite n° 102750 de M. Éric Diard

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 8 août 2006

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  Question écrite n° 101958 de M. Éric Diard

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 4 juillet 2006

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  Question écrite n° 99195 de M. Éric Diard

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97529 de M. Éric Diard

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97282 de M. Éric Diard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 17 octobre 2006