• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73649 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73635 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73612 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73572 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73563 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73521 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : financement

  Question sans réponse
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73206 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73205 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : professions de santé

  Titre : gynécologues

  Question sans réponse
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73204 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 25 octobre 2005
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73203 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réforme

  Question sans réponse