• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31568 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : gestion

  Question close sans réponse le 7 juin 2005
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31567 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30495 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30461 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30433 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 11 mai 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29909 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29013 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29012 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28174 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28151 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 15 juin 2004