• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26736 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26530 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26445 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26418 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26399 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26257 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 26015 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25937 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25741 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Béziers Neussargues Clermont-Ferrand Paris

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25692 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 1er février 2005