• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18931 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18888 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18713 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18711 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Question sans réponse
• 26 mai 2003

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 350 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ultimes

  Réponse publiée le 28 mai 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18518 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18515 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Question sans réponse
• 19 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18514 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 12 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18031 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 12 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 17867 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 28 juillet 2003