• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9660 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9659 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : élus locaux : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9658 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9657 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9505 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9500 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Question close sans réponse le 10 février 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9439 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 19 décembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 285 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

  Question posée en séance
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8535 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8455 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 14 juillet 2003