M. Alain Marc

Union pour un Mouvement Populaire

Aveyron (3^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2014 (14^e législature)

Page n°29 : 10 résultats affichés sur un total de 310

22 janvier 2008

Question écrite n° 14879 de M. Alain Marc

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : DVD

Réponse publiée le 15 juillet 2008
15 janvier 2008

Question écrite n° 14280 de M. Alain Marc

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 janvier 2008

Question écrite n° 14279 de M. Alain Marc

Rubrique : santé

Titre : établissements de santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 janvier 2008

Question écrite n° 14227 de M. Alain Marc

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 22 avril 2008
11 décembre 2007

Question écrite n° 12814 de M. Alain Marc

Rubrique : gendarmerie

Titre : restructuration

Réponse publiée le 13 mai 2008
4 décembre 2007

Question écrite n° 12270 de M. Alain Marc

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question close sans réponse le 19 juin 2012
4 décembre 2007

Question écrite n° 11828 de M. Alain Marc

Rubrique : secteur public

Titre : établissements publics

Réponse publiée le 19 février 2008
4 décembre 2007

Question écrite n° 11827 de M. Alain Marc

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 novembre 2007

Question écrite n° 10903 de M. Alain Marc

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 8 janvier 2008
6 novembre 2007

Question écrite n° 9285 de M. Alain Marc

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 12 janvier 2010

...

Page n°29 : 10 résultats affichés sur un total de 310

M. Alain Marc

Questions posées (archives)