• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82159 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déjections canines

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82158 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes et chiropracteurs

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82157 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82156 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : justice

  Titre : jugements

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82155 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82154 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : sages-femmes

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82047 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Question sans réponse
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81412 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81411 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : justice

  Titre : Conseil d'État et Cour de cassation

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81326 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 24 octobre 2006