• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80725 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux psychiatriques

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80724 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80723 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80722 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80721 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80720 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : URSSAF

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80690 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80689 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : libre circulation des personnes

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80688 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80687 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 31 janvier 2006