M. Yvan Lachaud

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Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 septembre 2003

Question écrite n° 24259 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : droit pénal

Titre : crimes et délits

Réponse publiée le 27 janvier 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24258 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 1er décembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24257 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 3 novembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24256 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question sans réponse
8 septembre 2003

Question écrite n° 24255 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 19 octobre 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24254 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : handicapés

Titre : taux d'invalidité

Réponse publiée le 29 septembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24253 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 24 novembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24252 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : élevage

Titre : caprins

Réponse publiée le 23 mars 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24206 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : personnel

Réponse publiée le 17 novembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24205 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Question sans réponse

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