M. Yvan Lachaud

Nouveau Centre

Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 juin 2003

Question écrite n° 19838 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 11 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19837 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 28 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19836 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 28 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19803 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : sports

Titre : manifestations sportives

Réponse publiée le 28 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19802 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : communes

Titre : mairies

Réponse publiée le 29 décembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19801 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 7 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19800 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : Union européenne

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 28 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19799 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 25 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19798 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 29 septembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19797 de M. Yvan Lachaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Question sans réponse

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