M. Jean-Marie Rolland

Union pour un Mouvement Populaire

Yonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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4 novembre 2002

Question écrite n° 5943 de M. Jean-Marie Rolland

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5942 de M. Jean-Marie Rolland

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3326 de M. Jean-Marie Rolland

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 2 décembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2500 de M. Jean-Marie Rolland

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 12 mai 2003

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