M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 novembre 2011

Question écrite n° 123012 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 6 mars 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 122997 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 14 février 2012
29 novembre 2011

Question orale sans débat n° 1620 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation transitoire de solidarité

Réponse publiée le 7 décembre 2011
23 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3675 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : PSA Peugeot-Citroën

Question posée en séance
8 novembre 2011

Question écrite n° 121699 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : sécurité routière

Titre : véhicules à deux roues

Réponse publiée le 22 mai 2012
8 novembre 2011

Question écrite n° 121675 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : retraites : régime général

Titre : réglementation

Réponse publiée le 21 février 2012
8 novembre 2011

Question écrite n° 121651 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 1er mai 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120406 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation transitoire de solidarité

Réponse publiée le 10 janvier 2012
11 octobre 2011

Question orale sans débat n° 1593 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Question posée en séance
4 octobre 2011

Question écrite n° 118865 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 15 novembre 2011

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M. Marcel Bonnot

Questions posées (archives)