Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélue le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélue le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élue le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 14 juillet 2016 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 11 juillet 2016
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires sociales
      - Du 12 juillet 2016 au 13 juillet 2016
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 20 juin 2003 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 23 mai 2003
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 23 mai 2003 au 19 juin 2003
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 2 septembre 2014 au 18 août 2015
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 4 juillet 2012 au 20 juin 2017
      - Du 3 juillet 2007 au 19 juin 2012
      - Du 3 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Oléiculture
      - Du 15 février 2011 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Famille et adoption
      - Du 18 mars 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 18 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Trufficulture
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chataigneraie
      - Du 15 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Alimentation et santé
      - Du 19 septembre 2013 au 20 juin 2017
      - Du 14 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Jardins, paysage et horticulture
      - Du 19 février 2014 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 14 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Oenologie et territoires
      - Du 19 septembre 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 8 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Chrétiens d'Orient
      - Du 23 juillet 2014 au 20 juin 2017
    - Foncier
      - Du 25 septembre 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 22 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Rapatriés
      - Du 31 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Famille et adoption
      - Du 18 mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 22 février 2008 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 21 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Elevage
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Oléiculture
      - Du 25 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
      - Du 16 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Action humanitaire d'urgence
      - Du 30 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Filière du chocolat
      - Du 8 février 2010 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 2 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Jardins, paysages et horticulture
      - Du 14 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Appellations d'origine
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie de défense
      - Du 29 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Professions de santé
      - Du 10 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Maladies orphelines
      - Du 21 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Fruits et légumes
      - Du 1er février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les parcs naturels régionaux
      - Du 27 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'horticulture
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 12 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 5 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 13 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'adoption
      - Du 14 juin 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la trufficulture
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon
      - Du 4 mai 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les fruits et les légumes
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Afghanistan
      - Du 17 octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - France-République d'Argentine
      - Du 17 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 17 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République Italienne
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Maroc
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cuba
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 28 mars 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Afghanistan
      - Du 23 octobre 2002 au 10 octobre 2006

Mme Josette Pons

Fonctions (archives)