M. Louis Cosyns

Union pour un Mouvement Populaire

Cher (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 septembre 2002

Question écrite n° 3213 de M. Louis Cosyns

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 24 février 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3212 de M. Louis Cosyns

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 4 novembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3051 de M. Louis Cosyns

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 10 février 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3049 de M. Louis Cosyns

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 27 janvier 2003
5 août 2002

Question écrite n° 1434 de M. Louis Cosyns

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 3 février 2003
5 août 2002

Question écrite n° 1342 de M. Louis Cosyns

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 20 janvier 2003
5 août 2002

Question écrite n° 1340 de M. Louis Cosyns

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 18 novembre 2002

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