Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélue le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élue le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
      - Du 29 octobre 2004 au 22 avril 2005
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
    - Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale
      - Du 17 février 2005 au 5 juillet 2005
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
      - Du 6 avril 2010 au 1er juillet 2010
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 3 juillet 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Filière du chocolat
      - Du 8 février 2010 au 19 juin 2012
    - Route et sécurité routière
      - Du 1er mars 2008 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Fruits et légumes
      - Du 1er février 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Alimentation et santé
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Trufficulture
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
      - Du 16 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Deux-roues motorisés et non motorisés
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Cancer et causes sanitaires nationales
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Construction et logement
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les transports multimodaux
      - Du 8 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 27 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 10 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les pollutions industrielles historiques
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie chimique
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Lettonie
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afghanistan
      - Du 13 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Lettonie
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Colombie
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France-République de Colombie
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-République de Malte
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume de Norvège
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 30 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afghanistan
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - France-Allemagne
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume de Belgique
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Colombie
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Lettonie
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Pérou
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Slovaquie
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Tchèque (République)
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République du Sénégal
      - Du 24 juin 2003 au 19 juin 2007
    - France royaume de Belgique
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Lettonie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République tchèque
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France île Maurice
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Colombie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Allemagne
      - Du 27 janvier 2005 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Afghanistan
      - Du 23 octobre 2002 au 10 octobre 2006
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
      - Du 1er août 2007 au 19 juin 2012
      - Du 2 décembre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 1er août 2002 au 21 février 2003
    - Commission nationale de concertation sur les risques miniers
      - Du 10 août 2007 au 19 juin 2012

Mme Claude Darciaux

Fonctions (archives)