Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 février 2003

Question écrite n° 11542 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : transports routiers

Titre : transports scolaires

Réponse publiée le 28 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11231 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 18 août 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11227 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 7 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11226 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 12 mai 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11225 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 3 mars 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11185 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : agriculture

Titre : offices d'intervention

Réponse publiée le 16 juin 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10742 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 12 mai 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10741 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : offices départementaux

Réponse publiée le 24 mars 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10377 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 10 mars 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10376 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 24 mars 2003

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