Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 septembre 2006

Question écrite n° 104980 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 14 novembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104979 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 31 octobre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104978 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 13 février 2007
26 septembre 2006

Question écrite n° 104977 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 104976 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 3 avril 2007
26 septembre 2006

Question écrite n° 104975 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : fibromyalgie

Réponse publiée le 31 octobre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104957 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : contrats d'avenir

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 104956 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone et Internet

Réponse publiée le 2 janvier 2007
26 septembre 2006

Question écrite n° 104955 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 12 décembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104954 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 23 janvier 2007

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Mme Claude Darciaux

Questions posées (archives)