Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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4 avril 2006

Question écrite n° 91255 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 16 mai 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90980 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : établissements de santé

Titre : hygiène et sécurité

Réponse publiée le 28 novembre 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90979 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 6 juin 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90978 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 4 juillet 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90977 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 juin 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90976 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 juin 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90975 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Réponse publiée le 16 mai 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90974 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liberia

Réponse publiée le 6 juin 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90973 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 1er août 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90972 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 2 mai 2006

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