Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 mars 2006

Question écrite n° 87737 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
7 mars 2006

Question écrite n° 87628 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 20 juin 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86654 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 25 avril 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86406 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 13 juin 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86405 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 9 mai 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86404 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : urbanisme

Titre : POS

Réponse publiée le 25 avril 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86403 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : jeunes

Titre : protection judiciaire

Question sans réponse
21 février 2006

Question écrite n° 86402 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 18 avril 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85503 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 4 juillet 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85486 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 mai 2006

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Questions posées (archives)