Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 novembre 2005

Question écrite n° 79228 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 6 mars 2007
29 novembre 2005

Question écrite n° 79227 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 3 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79094 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 24 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78595 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 10 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78388 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78386 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 10 octobre 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78385 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 24 janvier 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78118 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 14 février 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77908 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 20 décembre 2005
15 novembre 2005

Question écrite n° 77907 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais chirurgicaux

Réponse publiée le 12 décembre 2006

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Mme Claude Darciaux

Questions posées (archives)