Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 juin 2003

Question écrite n° 21272 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique sociale

Titre : jeunes

Question sans réponse
30 juin 2003

Question écrite n° 21271 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 13 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21269 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 21 juillet 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21268 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : CAT et IME

Question sans réponse
30 juin 2003

Question écrite n° 21265 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 25 août 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21087 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : activités professionnelles

Réponse publiée le 29 septembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21005 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : police

Titre : officiers

Réponse publiée le 25 août 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21003 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : services

Titre : transport de fonds

Réponse publiée le 18 octobre 2005
30 juin 2003

Question écrite n° 21002 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sécurité routière

Titre : enfants

Réponse publiée le 18 août 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21001 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 17 novembre 2003

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