Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 juin 2003

Question écrite n° 21000 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 20 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20999 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20998 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 27 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20997 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Nigeria

Réponse publiée le 1er septembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20996 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 27 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20980 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : recherche : budget

Réponse publiée le 18 août 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20979 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Réponse publiée le 13 janvier 2004
30 juin 2003

Question écrite n° 20978 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : métiers d'art

Réponse publiée le 28 juillet 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20977 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : agriculture

Titre : syndicats

Réponse publiée le 6 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20976 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : décharges

Réponse publiée le 8 juin 2004

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