• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84383 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : oxyde de carbone

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84354 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : armes

  Titre : détention

  Question sans réponse
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83525 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83524 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : maladies cardio-vasculaires

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83480 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : finances publiques

  Titre : déficits publics

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83479 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83478 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83477 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83476 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : treizième protocole à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83475 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 28 mars 2006