• 20 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 81293 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 20 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 81156 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : coopération économique

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 20 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 81148 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 20 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 81089 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 20 décembre 2005

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1360 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Question posée en séance
• 13 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 80738 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : graffiti

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 13 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 80736 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 80733 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 13 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 80714 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 13 décembre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 80521 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 3 octobre 2006