M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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26 juillet 2005

Question écrite n° 71151 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 20 décembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 71144 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : agences de voyages

Réponse publiée le 29 novembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 71143 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : risques professionnels

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 4 juillet 2006
26 juillet 2005

Question écrite n° 71140 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 7 novembre 2006
26 juillet 2005

Question écrite n° 71139 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans

Question sans réponse
26 juillet 2005

Question écrite n° 71133 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : produits de la mer

Réponse publiée le 22 novembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 71097 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 6 décembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 71008 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse
26 juillet 2005

Question écrite n° 71007 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : légionellose

Réponse publiée le 29 novembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 71006 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse

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