• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71005 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : miel

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70974 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs en difficulté

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70973 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70972 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance vie

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70971 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : Union européenne

  Titre : directives

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70970 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70633 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70632 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70631 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : prévention

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70630 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 22 août 2006