M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 juillet 2004

Question écrite n° 44383 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : associations

Titre : instituts pour la promotion des arts culinaires

Réponse publiée le 23 novembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44382 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : recherche

Titre : organismes publics

Réponse publiée le 21 septembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42658 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : production

Réponse publiée le 5 octobre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42657 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 15 novembre 2005
29 juin 2004

Question écrite n° 42656 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : calcul

Réponse publiée le 21 septembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42625 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions de santé

Titre : optométristes

Réponse publiée le 3 août 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42621 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : jeux vidéo

Réponse publiée le 17 août 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42620 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions de santé

Titre : psychiatres

Question sans réponse
29 juin 2004

Question écrite n° 42619 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question sans réponse
29 juin 2004

Question écrite n° 42618 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : légionellose

Question sans réponse

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