M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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18 mai 2004

Question orale sans débat n° 751 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 19 mai 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39297 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
11 mai 2004

Question écrite n° 39271 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 17 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39270 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : obésité

Question sans réponse
11 mai 2004

Question écrite n° 39269 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets médicaux

Réponse publiée le 31 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39268 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 16 novembre 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39267 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 8 février 2005
11 mai 2004

Question écrite n° 39246 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 14 septembre 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39224 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 3 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39223 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 3 août 2004

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