M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 novembre 2003

Question écrite n° 28364 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 30 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28363 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : subventions de l'ANAH

Réponse publiée le 16 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28235 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 18 mai 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28233 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 27 janvier 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28232 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : mention : mort en déportation

Réponse publiée le 20 janvier 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28231 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 30 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28230 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : femmes

Titre : contraception

Question sans réponse
10 novembre 2003

Question écrite n° 28227 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : personnes âgées

Titre : journée de solidarité

Réponse publiée le 24 février 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28226 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : moyens de paiement

Titre : monnaie électronique

Question sans réponse
10 novembre 2003

Question écrite n° 28130 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Réponse publiée le 2 mars 2004

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