• 27 juin 2006

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  Question orale sans débat n° 1711 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Lyon-Saint-Exupéry

  Réponse publiée le 28 juin 2006
• 15 juin 2006

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  Question au Gouvernement n° 2816 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96962 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96584 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Question sans réponse
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96583 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96582 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96243 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : arboriculture

  Réponse publiée le 17 octobre 2006
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96011 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96010 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96009 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse