M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°181 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

25 octobre 2005

Question écrite n° 76531 de M. Jacques Remiller

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 20 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76530 de M. Jacques Remiller

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 20 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76529 de M. Jacques Remiller

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 20 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76528 de M. Jacques Remiller

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : office national

Réponse publiée le 20 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75351 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 6 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75350 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 27 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75349 de M. Jacques Remiller

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75348 de M. Jacques Remiller

Rubrique : droit pénal

Titre : victimes

Réponse publiée le 30 mai 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75347 de M. Jacques Remiller

Rubrique : justice

Titre : juridictions civiles

Réponse publiée le 20 décembre 2005
4 octobre 2005

Question écrite n° 74937 de M. Jacques Remiller

Rubrique : postes

Titre : timbres

Réponse publiée le 8 novembre 2005

...

179

180

181

182

183

...

219

Page n°181 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

M. Jacques Remiller

Questions posées (archives)