M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°185 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

2 août 2005

Question écrite n° 71795 de M. Jacques Remiller

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 20 septembre 2005
2 août 2005

Question écrite n° 71794 de M. Jacques Remiller

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Réponse publiée le 14 février 2006
2 août 2005

Question écrite n° 71793 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : équitation

Question sans réponse
2 août 2005

Question écrite n° 71792 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : calcul

Question sans réponse
2 août 2005

Question écrite n° 71791 de M. Jacques Remiller

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : ambulanciers

Réponse publiée le 12 décembre 2006
2 août 2005

Question écrite n° 71790 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
2 août 2005

Question écrite n° 71788 de M. Jacques Remiller

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déclarations

Réponse publiée le 8 novembre 2005
2 août 2005

Question écrite n° 71743 de M. Jacques Remiller

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 8 novembre 2005
2 août 2005

Question écrite n° 71700 de M. Jacques Remiller

Rubrique : justice

Titre : aide juridictionnelle

Réponse publiée le 17 janvier 2006
2 août 2005

Question écrite n° 71699 de M. Jacques Remiller

Rubrique : justice

Titre : cours d'assises

Réponse publiée le 15 novembre 2005

...

183

184

185

186

187

...

219

Page n°185 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

M. Jacques Remiller

Questions posées (archives)